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"Les capitaines vont-ils être inéluctablement responsables de la pollution atmosphérique des navires ?

Affaires - Transport
07/07/2022
En sa qualité de capitaine du navire Azura, en ne s’assurant pas des règles relatives à la pollution par les rejets des navires dans les eaux territoriales françaises et en ne faisant pas respecter ces règles, ce capitaine a commis une faute caractérisée exposant l’environnement à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer, les effets du soufre sur la santé humaine étant connus.