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Retrouvez le Bulletin des transports 3888 sur Lamyline !

Affaires - Transport

18/07/2022

Chaque Semaine, le Bulletin des transports et de la logistique analyse pour vous les dernières actualités et décisions de justice relatives à la logistique et au transport de marchandises et/ou de voyageurs, tous modes confondus !

Au sommmaire du votre dernier Bulletin :

Partie Informations :

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2022 - Nouveau sursis pour le GNR ?

SILLONS POUR LE FRET FERROVIAIRE - Les clients haussent le ton

DROÏDES, DRONES - Objectif avant-dernier kilomètre

HORS-FRONTIÈRES

L'INTERVIEW DU BT - Murielle Lebel, association MASE SÉCURITÉ-SANTÉ-ENVIRONNEMENT

L'ESSENTIEL - Social / TRM

Bloc-notes - Travail dissimulé : pas d'exonération de cotisations sociales

Partie Jurisprudence :

FAUX CONTRAT DE TRANSPORT - Mandat apparent ?

COURSIERS « NUMÉRIQUES » - Absence de concurrence déloyale

AÉRIEN VOYAGEURS - Fuite « extraordinaire » ?

DÉROGATION À LA RSE - Qu'est-ce qu'un « rayon » ?

CMR - Dommages apparents

MARITIME - Actions récursoires

Bonne lecture !